{"id":27,"date":"2012-04-06T09:56:50","date_gmt":"2012-04-06T09:56:50","guid":{"rendered":"http:\/\/www.veterinairesadomicile.com\/domicile\/?page_id=27"},"modified":"2018-10-10T05:41:39","modified_gmt":"2018-10-10T05:41:39","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.veterinairesadomicile.com\/veterinaires-a-domicile\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Informations \u00e9diteur<\/strong><\/p>\n

Editeur et directeur de la publication:<\/p>\n

AVAD Association des Veterinaires \u00c0 Domicile
\nAssociation de loi 1901, d\u00e9claration n\u00b0 1961, le 20 novembre 2009, JO du 12 d\u00e9cembre 2009
\n5 rue Andr\u00e9 Dubois, 75019 PARIS
\ninfo (at) veterinairesadomicile.com<\/p>\n

H\u00e9bergement:<\/strong><\/p>\n

OVH<\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation ou notice l\u00e9gale<\/strong><\/p>\n

Ce site web (ci-apr\u00e8s d\u00e9nom\u00e9 le Site) a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 pour fournir des informations g\u00e9n\u00e9rales sur l’Association des V\u00e9t\u00e9rinaires \u00c0 Domicile (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 l’AVAD).<\/p>\n

Bien que l’AVAD s’efforce de diffuser des informations fiables et actualis\u00e9es sur le Site, l’AVAD ne garantit pas l’exactitude, la pr\u00e9cision, la mise \u00e0 jour ou l’exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 disposition sur le Site.
\nEn outre, l’AVAD ne pourrait \u00eatre tenue pour responsable, de quelque mani\u00e8re que ce soit, des pr\u00e9judices directs, indirects ou fortuits, des dommages et int\u00e9r\u00eats indirects ou dissuasifs, r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s au Site, de l’utilisation du Site, incluant toute d\u00e9t\u00e9rioration ou virus qui pourraient infecter l’ \u00e9quipement informatique ou tout autre bien, de l’interpr\u00e9tation ou de l’incapacit\u00e9 \u00e0 utiliser les informations provenant directement ou indirectement du Site. De plus, l’AVAD ne pourrait \u00eatre tenue pour responsable, de quelque mani\u00e8re que ce soit, pour l’inexactitude ou les manques d’informations pr\u00e9sentes sur le Site. Ceci s’applique en particulier aux informations traitant des services de l’AVAD. L’AVAD se r\u00e9serve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce Site ou d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalit\u00e9s du Site, temporairement ou de fa\u00e7on permanente, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis et pour n’importe quelle raison. l’AVAD ne pourra \u00eatre tenu pour responsable, de quelque mani\u00e8re que ce soit, des cons\u00e9quences de telles modifications, interruptions ou suspensions.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

Tous les textes, \u00e9l\u00e9ments graphiques, images, vid\u00e9os contenus dans ce Site, leur pr\u00e9sentation ainsi que leur assemblage, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’AVAD, sauf mention sp\u00e9ciale. L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments composant ce Site sans autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite de l’AVAD. Le Site est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’AVAD et l’utilisation non autoris\u00e9e de ces informations est strictement interdite. Sauf indication contraire, le t\u00e9l\u00e9chargement des documents est seulement autoris\u00e9 par l’AVAD pour un usage strictement personnel et non commercial, et les copies qui en d\u00e9couleront ne devront pas faire l’objet de distribution ou rediffusion, et devront conserver et\/ou faire appara\u00eetre toute indication du droit d’auteur ou de droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l’AVAD. L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations et de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments composant le Site pour tout autre usage sont strictement interdits sans autorisation \u00e9crite de l’AVAD. A l’exception de l’autorisation limit\u00e9e r\u00e9sultant des pr\u00e9sentes conditions, l’utilisateur s’interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du Site, y compris les textes, images, supports sonores ou vid\u00e9os. Aucune de ces dispositions ne doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme \u00e9tant de nature \u00e0 accorder un droit de licence ou tout autre droit sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l’AVAD. L’AVAD se r\u00e9serve le droit de modifier et d’actualiser les dispositions de cette rubrique \u00e0 tout moment.<\/p>\n

Marques<\/strong><\/p>\n

Sauf indication contraire, tous les noms de produits et de services et autres marques, logos, slogans, qu’ils apparaissent ou non en lettres capitales ou suivis des sigles \u00a0\u00bb ou ‘, sont des marques enregistr\u00e9es ou d\u00e9pos\u00e9es appartenant \u00e0 l’AVAD ou \u00e0 leurs propri\u00e9taires respectifs ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toutes les informations, au sens large, contenues dans le Site, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’AVAD.<\/p>\n

Informations nominatives et autres informations<\/p>\n

Les informations nominatives communiqu\u00e9es (telles que nom, pr\u00e9nom, e-mail, adresse et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone) sont confidentielles et \u00e0 l’usage exclusif de l’AVAD. Vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es personnelles qui vous concernent, qui peut \u00eatre exerc\u00e9 directement en envoyant un e-mail \u00e0 webmaster@vetdom.com et l’AVAD s’engage \u00e0 corriger\/supprimer ces donn\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais. Dans le cas o\u00f9 une personne consulterait le Site et nous adresserait des remarques, r\u00e9ponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations pr\u00e9sent\u00e9es par l’AVAD, il est entendu que ces derni\u00e8res informations ne seront pas consid\u00e9r\u00e9es comme confidentielles et que l’AVAD aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos \u00e0 des tiers sans aucune limitation. l’AVAD aura en outre le droit d’utiliser les id\u00e9es, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le d\u00e9veloppement, la fabrication, le marketing des services incorporant telle information.<\/p>\n

Liens vers d’autres sites<\/strong><\/p>\n

L’installation de liens hypertextes pointant vers le Site par d’autres sites web externes est soumise \u00e0 l’autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite de l’AVAD. Les liens \u00ab\u00a0in-line\u00a0\u00bb ou tout autre proc\u00e9d\u00e9 visant \u00e0 int\u00e9grer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont \u00e9galement interdits, sauf autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite de l’AVAD. Ce Site contient \u00e9galement des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d’autres sites web. L’AVAD ne dispose d’aucun moyen de contr\u00f4le du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement ind\u00e9pendants de l’AVAD et ne pourra \u00eatre tenu pour responsable de tous pr\u00e9judices directs ou indirects ou fortuits, r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reli\u00e9s au Site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s’effectue sous la seule responsabilit\u00e9 de l’utilisateur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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